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Marques déposées par la société BOYER Jacques
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"Domaine de Laure"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Domaine de Laure"
BOYER Jacques

Numéro de dépôt :
3168497
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2012
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Présentation de la marque "Domaine de Laure"

Déposée le 6 juin 2002 par la société BOYER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "Domaine de Laure" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la société BOYER Jacques domicilié(e) Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 423 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYER Jacques domicilié(e) Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France.

La marque "Domaine de Laure" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Domaine de Laure" est expirée depuis le 6 juin 2012.

BOYER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : "Domaine La Croix Belle - Les Calades" , ESPACE JARDIN JARDINS, BALCONS, TERRASSES, VERANDAS , "Domaine Boyer Jacques" , "La Soulenque" , AUDIANNONCE , "Coup de Foudre" , "Cascaillou"


BOYER Jacques - Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France - SIREN 323423087


BOYER Jacques - Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France


Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432543 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

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